Légifrance, c’est comme le plan d’un magasin Ikéa.
Tu dois passer devant tous les articles même si t’en as pas besoin.
1️⃣ Tu lis un article. Exemple : L241-18 du Code sécurité sociale.
Lui-même te renvoie à une condition prévue au III du 81 quater du Code général des impôts. Là, parfois, Légifrance t’aide un peu. Il te met un lien hypertexte vers l’article. Mais d’autres fois, il te dit (tu veux lire cet article, tu le cherches).
2️⃣ Alors tu ouvres un nouvel onglet. Légifrance t’envoie par défaut sur la version initiale du texte. Tu as l’habitude de cliquer sur 3️⃣ « aujourd’hui » si c’est la dernière version du texte dont tu as besoin. Mais parfois tu oublies quand même…🙄
Tu cherches le III alors qu’il y a 12 ans, il n’existait pas encore. Une fois l’information arrivée au cerveau, (mince, je me suis fait avoir comme une bleue), tu remontes cliquer sur « aujourd’hui ».
Le III te renvoie gentiment au L241-17 du Code sécurité sociale. Soit l’article précédant celui consulté initialement 🤐 A ce stade, tu ne sais toujours pas de quelle condition il s’agit et Légifrance ne te propose pas non plus de lien hypertexte. Le suspense est à son comble.
4️⃣ Tu retournes dans ton L241-18 du départ.
5️⃣ Tu fais : « article précédent… » Tu obtiens l’information.
Là, c’est juste quand tu voulais aller du salon à la salle à manger.
Mais il est courant de démarrer du même endroit pour aller dans la chambre des enfants en passant par les articles de salles de bains et les cactus artificiels 🌵
Bonus : Avez-vous remarqué que certains hyperliens du BOSS renvoient vers un autre article, voire un autre Code ?
Exemple : Ass. Gén §525, un clic sur le R242-1 du Code sécu (assiettes de cotisations et périodes de rattachement) renvoie au L1242-2 du….Code du travail sur les cas de recours aux contrats de travail à durée déterminée 😂
